Age : 41 Inscrit le : 17 Mar 2006 Messages : 4604 Localisation : Caudebec les Elbeuf 76 Loisirs : Modélisme ferrovaire, naval, circuit routier
Sujet: Les règles de la boutique Lun 8 Jan - 17:09
Le règlement de la boutique ACR276
Article 1 Il est mis en place surle Forum de l'ACR276 une rubrique spécialisée aux échanges, à la vente et aux achats de matériel d'occasion entre les connectés.
Article 2 Ce forum est interdit aux professionnels :
Sont considérés comme « marchands » professionnels toutes boutiques (spécialisées ou non, virtuelles ou pas) ainsi que tout Ebayeur ou toute personne qui exerce de façon régulière et récurrente des transactions sur Internet ou en direct.
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Article 5 L'ACR276 apporte un support informatique pour toutes ces transactions. L'association ou tous représentants ne perçoivent aucune rémunération ou dédommagements
Article 6 L'administrateur se réserve la possibilité de sanctionner tous débordements (jusqu'au bannissement du fautif) en vertu d el'ART3 et peut à tout moment fermer le forum dédié.
Article 7 Le simple fait de« poster » sur ce forum vaut acceptation de ce réglement. _________________
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Lun 8 Jan - 17:09
